Mentions légales
Informations légales
MENTIONS LEGALES :
En conformité aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : artszero.fr Ces infos ci-dessous :
1. Déclaration légales :
Information du propriétaire : Corentin Borghesi
Adresse de localisation du titulaire : 7 chemin des tilleuls 63430 - Pont-du-chateau
Le Fondateur du site suivant est : Borghesi Corentin
Responsable de la publication est : Borghesi Corentin
De quelle façon joindre le Décideur de publication : arts.zero.pro@gmail.com
Le Webmaster est : Borghesi Corentin
Par quel moyen joindre le Réalisateur : arts.zero.pro@gmail.com
Le site est hebergé par : Shopify
SAS au capital social de 1000,00 EURO
RCS 90263357700017
Code d'Activité principale exercée (APE) 6201Z
N° TVA : FR49902633577
Siège social : 74 Rue DE ROME 75008 PARIS 8
Ces Mentions Légales ont été réalisées via ce site
2. Présentation et principe :
Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : artszero.fr est considéré comme utilisateur du site.
Le site artszero.fr regroupe différents services, en l'état, disponible pour les usageé. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu'envers le Concepteur du site artszero.fr. Le site artszero.fr est actualisé de façon régulière par Borghesi Corentin.
Borghesi Corentin s'efforce d'offrir sur le site artszero.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait attester l'exactitude, la finitude et les informations répandu sur son site internet, qu'elles soient ou non de son fait. En dépendance, l'utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site internet artszero.fr est habituellement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas d'interruption, prévu ou non, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, artszero.fr se devouera à faire son maximum pour rétablir l'accès au site internet et s'efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l'interruption. N'étant subordonné qu'à une obligation de moyen, artszero.fr ne saurait être tenu comme responsable des soucis, quelle qu'en soit sa nature, résultant d'une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
Borghesi Corentin est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant sur la structure que sur les articles et textes, , graphismes, logo, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site web artszero.fr, affichage, modification, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Borghesi Corentin, propriétaire du site web même partielle du site internet artszero.fr, représentation, modification, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, excepté acceptation écrite préalable de Borghesi Corentin, propriétaire du site internet à l'email : arts.zero.pro@gmail.com, à défaut elle sera considérée de la même manière qu'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies :
Le site web artszero.fr possède de multiple URL hypertextes vers plusieurs sites (partenariats, sites sources .) mis en ligne suite à l'autorisation de Borghesi Corentin. Néanmoins, Borghesi Corentin n'a pas la possibilité de sécuriser l'intégralité du contenu des sites visités et rejette donc toute responsabilité de ce fait concernant les risques de contenus interdits.
L'usager est averti que lors de ses navigation sur le site internet artszero.fr, un ou différents cookies peuvent s'intégrer de façon automatique sur son grâce à son logiciel de navigation. Un cookie est un assemblage de données informatique qui ne permet pas de savoir qui l'utilise, cependant qui enregistre des informations en lien avec la navigation de celui-ci sur le site interne.
Le paramétrage du programme de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de pouvoir la refuser de la procédure décrite à l' adresse : www.artszero.fr. La mise en place peut toutefois de paramétrer le navigateur de son pc de façon à contester l'installation des cookies, étant conscient que le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'avoir accès à différents secteurs. Pour tout blocage de cookies, tapez dans un outil de recherche : blocage des cookies et appliquez les explications en lien avec votre version de navigateur.
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site web artszero.fr, Borghesi Corentin ne aucune information personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour la nécéssité de différents services mis à disposition par le site web artszero.fr. L'usager fournit ces informations en pleine conscience de cause, particulièrement lorsqu'il procède par lui-même à la saisie. Il est alors expliqué à l'utilisateur du site interne artszero.fr le devoir ou pas de mentionner ces données.
En conformité avec les agencements des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès aux informations, de rectification, de suppression et d'opposition aux informations personnelles qui le concerne. Pour l'exercer, adressez une requête à artszero.fr par email : arts.zero.pro@gmail.com ou via écrit signée, jointe d'une copie de pièce d'identité avec signature du titulaire du document, en précisant l'adresse à laquelle une réponse devra être envoyée.
Sans information personnelle de l'utilisateur du site web artszero.fr ne sera publiée sans consentemment de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée sur un support quelconque à des tiers. Seulement l'hypothèse de la vente du site artszero.fr et de ses droits autorise Borghesi Corentin à céder les dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des données relative à l'utilisateur du site suivant artszero.fr.
Le site suivant artszero.fr est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).